Michel Valard

De: Michel Valard
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du centre des archives du monde du travail
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000000634048(source JORF)
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Michel Valard
agent contractuel. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000258021(source JORF)
délégation de signature
31 Mars 200531/03/2005
De: Michel Valard
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000232849(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 200423/04/2004
De: Michel Valard
agent contractuel. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000775596(source JORF)
délégation de signature
11 Août 200211/08/2002